Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHAPEAUX DE L'ARC
FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3161071
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
LES CHAPEAUX DE L\'ARC de FRANCE GALOP – SOCIETE D\'ENCOURAGEMENT POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE

Présentation de la marque LES CHAPEAUX DE L'ARC

Déposée le 23 avril 2002 par l'association loi 1901 FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHAPEAUX DE L'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE domicilié(e) 46, place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LES CHAPEAUX DE L'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHAPEAUX DE L'ARC est expirée depuis le 23 avril 2022.

FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les Dimanches au GALOP FOREVER , I Les Dimanches au GALOP , , WEEK END DE L'ARC DE TRIOMPHE , COURSES PROMOTION , MADE IN Les Dimanches au GALOP , FOLLOWTREVE , PRIX DE L'ARC DE TRIOMPHE , LES CHEVAUX D'OR , ARC WEEK-END


FRANCE GALOP – SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHEVAUX DE GALOP EN FRANCE, Association régie par la loi de 1901 - 46, place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495831 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques. Emissions radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, internet. Edition de livres, magazines et programme officiel. Divertissement, activités sportives et culturelles notamment, organisation de concours hippiques, organisation de compétitions sportives, services de casino (jeux) , de golf, de clubs (éducation et divertissement) , de cercles (éducation et divertissement) . Divertissement télévisé et radiophonique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.